top of page

Mentions légales

Conformément à la loi sur la confiance dans l'économie numérique (LCEN) du 21 juin 2004, ce site web fournit les informations nécessaires à l’identification de ses responsables. Cette transparence permet à chacun de contacter facilement le propriétaire en cas de problème ou de litige.

Informations légales

Nom de l'entreprise : BAGUE de BARY ARCHITECTE
Statut juridique : Entrepreneur individuel
Numéro de SIRET : 404678336 00037

Tableau de l'Ordre des architectes de la région ILE-DE-FRANCE

Numéro d'ordre : 036594

Adresse de l'entreprise :


BAGUE de BARY ARCHITECTE
66 rue Michel-Ange
75 016 Paris, FRANCE

Responsable de la publication :


Marie-Pierre Bague de Bary, Gérante

Propriétés intellectuelles

Le contenu du site BAGUE de BARY ARCHITECTE (textes, images, logos, graphismes, vidéos, maquettes, plans, et autres éléments), ainsi que sa structure et son design, sont la propriété exclusive de Marie-Pierre Bague de Bary, sauf mention contraire. Tous les éléments présents sur ce site sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle, notamment le Code de la Propriété Intellectuelle (articles L111-1 et suivants).

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, et exploitation de tout ou partie du contenu du site, sur quelque support que ce soit, sans l'autorisation préalable et écrite de Marie-Pierre Bague de Bary, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

L'utilisation des éléments du site à des fins commerciales, professionnelles ou non, est interdite, sauf accord préalable exprès. Les photographies, images et illustrations sont utilisées avec l'accord de leurs auteurs et sont protégées par des droits d'auteur.

Toute demande d'autorisation pour reproduire ou utiliser les contenus du site peut être envoyée à l'adresse e-mail de contact.

Contact 


Email : debary.architecte@gmail.com
Téléphone : +33 6 62 26 48 82

Numéro de TVA intracommunautaire :

 

FR 92 404678336

Hébergeur du site :


WIX.COM FRANCE SAS
Adresse : 19 BOULEVARD MALESHERBES 75008 PARIS
Site web : https://fr.wix.com/

bottom of page